📄 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Dernière mise à jour : 16 juillet 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont proposées par :
Nom / Prénom ou société : [à remplir]
Statut : [micro-entreprise / entreprise / autre]
SIRET : [à remplir]
Adresse : [à remplir]
Email : [à remplir]
Téléphone : [à remplir]
Ci-après dénommé "le Travel Planner".
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Travel Planner propose des prestations de conseil, d'organisation et de planification de voyages sur mesure.
⚠️ Le Travel Planner n'est pas une agence de voyage.
Il ne vend aucun transport, hébergement ou prestation touristique.
Les prestations proposées peuvent inclure :
👉 Le client reste entièrement responsable de ses réservations.
Toute commande est validée après :
Une fois la commande validée, le client reconnaît avoir pris connaissance des CGV.
Les tarifs sont indiqués en euros :
Prix : [à remplir]
TVA : [non applicable / incluse / selon statut]
Le Travel Planner se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
Le paiement s'effectue via :
[virement / Stripe / PayPal / autre]
Modalités :
[ex : 100% à la commande / 50% + solde]
Toute prestation ne sera réalisée qu'après réception du paiement.
Les délais sont donnés à titre indicatif :
Délai moyen : [à remplir]
Le Travel Planner ne pourra être tenu responsable en cas de retard lié à un manque d'informations du client.
Le Travel Planner est soumis à une obligation de moyens et non de résultat.
Il ne peut être tenu responsable :
Le client reconnaît que :
Toutes les réservations sont effectuées directement par le client auprès des prestataires.
Conformément à la loi :
Le client dispose de 14 jours pour se rétracter
⚠️ Toutefois, si la prestation a commencé avec l'accord du client avant ce délai,
👉 le droit de rétractation ne s'applique plus.
En cas d'annulation :
Avant début : [conditions à remplir]
Après début : aucun remboursement
Les prestations étant personnalisées, elles ne sont pas remboursables une fois entamées.
Les documents fournis (itinéraire, carnet, recommandations…) :
Les données collectées sont utilisées uniquement pour :
Conformément au RGPD, le client peut demander :
via : [email à remplir]
En cas de litige :
Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Une question ?
Pour toute question relative aux présentes CGV, n'hésitez pas à me contacter directement.
[email protected] →